Management Packages
Milestone Avocats propose une expertise pointue en matière de management packages, offrant aux dirigeants et cadres stratégiques un accompagnement complet pour structurer et sécuriser leur relation avec l’entreprise. Notre approche sur-mesure répond aux enjeux complexes liés à l’intéressement au capital, à la gestion des mandats sociaux et à la prise de poste.
Dans le cadre de l’intéressement au capital, nos avocats conseillent sur le choix des outils les plus adaptés, tels que les attributions gratuites d’actions (AGA), les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE), les bons de souscription d’actions (BSA), ou encore les carrying interests. Ces dispositifs, qui requièrent une expertise technique approfondie, sont conçus pour aligner les intérêts des dirigeants et des actionnaires tout en respectant les contraintes juridiques et fiscales.
Nous intervenons également dans la rédaction et la négociation des mandats sociaux. Cela inclut la définition précise des modalités du mandat, les conditions de rémunération – qu’il s’agisse de rémunérations fixes, variables ou d’avantages en nature – ainsi que les garanties contractuelles essentielles pour protéger les intérêts des dirigeants face à des aléas juridiques ou économiques.
Lors de la prise de poste, le cabinet offre un accompagnement dédié pour sécuriser la transition et analyser les obligations juridiques spécifiques liées à la fonction. Nous aidons à négocier les conditions d’entrée, en veillant à ce que chaque aspect soit aligné avec les objectifs professionnels et les besoins personnels de nos clients.
- AGA
- BSPCE
- BSA
- Carrying interests
- Définition des modalités du mandat
- Rémunération (fixe, variable, avantages en nature)
- Garanties contractuelles
- Sécurisation de la transition
- Négociation des conditions d’entrée et analyse des obligations juridiques spécifiques